Revenu Quebec utilise souvent le mot « conjoint » sur son site Web et ses formulaires d’impot.
Ce mot fait reference a la personne avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans certains cas, il est en mesure de egalement faire reference a un conjoint du coup. J’ai definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez 1 conjoint de fait, il va i?tre important de savoir comment remplir la declaration fiscale.
Cocher la case « conjoint » sur la declaration
Notre declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pouvez cocher si vous avez un conjoint du coup. Malheureusement, sur le formulaire de Revenu Quebec, vous pourrez uniquement cocher les cases «a 1 conjoint» ou «n’a aucun conjoint».
Si vous n’etes jamais marie mais avez un conjoint de fait, vous devez cocher la case «a votre conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :
- Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
- Vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 semaines, la periode de 12 mois n’est pas consideree comme ayant ete interrompue, ainsi, c’est votre situation au dernier jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner votre etat civil.
Par exemple, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de ce enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur ce declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes gui?re consideres comme conjoints sur ce declaration fiscale, meme si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.
Comprendre les points forts d’avoir un conjoint
Si vous avez un conjoint du coup et avez coche la case « a un conjoint » dans ce declaration, vous devez tenir compte du revenu de votre conjoint concernant le calcul des credits et des deductions. Vous devrez aussi inscrire sa date de naissance, le numero d’assurance sociale et d’autres details a le theme dans la declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres comme conjoints en vertu du code fiscal, vous pourrez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a la conjoint, vous devez remplir d’autres criteres.
Considerer d’autres regles pour les regimes de retraite
Dans le contexte des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au regime des rentes du Quebec, a toutes les regimes de retraite du secteur public et aux regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait uniquement les conjoints du coup si vous vivez ensemble depuis bien trois ans. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu au sein d’ une relation conjugale pendant toute cette periode.
Prenons un exemple, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis votre relation s’est transformee en liaison amoureuse i l’occasion de la troisieme annee, vous n’etes jamais consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant des annonces de rencontres kink trois annees, vous seriez consideres tel conjoints.
Il est multiples criteres d’admissibilite pour des couples non maries ayant des enfants. Si vous avez votre enfant biologique ou adoptif ensemble, ou votre enfant naitra bientot de votre union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble pour etre consideres comme conjoints a toutes les fins des regimes de retraite.
Entre autres, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec la mari depuis 18 mois. Si vous n’avez nullement d’enfant ensemble, vous n’etes jamais consideres comme des conjoints, alors que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois annees, vous etes consideres comme des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.
Si vous etes marie ou uni civilement a une autre personne, vous n’etes jamais considere comme le conjoint de ce conjoint de fait, aussi si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, a toutes les fins des regimes complementaires de retraite, comme des comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, la conjoint aussi peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison des differences, il est possible d’indiquer que vous avez 1 conjoint sur la declaration provinciale, sans etre equipes pour transferer de revenus de retraite entre vous.
Demander des paiements de Soutien aux bambins
Pour calculer des paiements de Soutien aux enfants ou les credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement divers de ceux mentionnes precedemment. Di?s lors, vous etes consideres comme des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Cependant, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de votre enfant, vous etes consideres comme des conjoints, quel que soit depuis combien de moment vous vivez ensemble.
A propos de Rob Cosman
Rob est 1 comptable professionnel agree qui dirige son propre cabinet comptable avec son epouse a Toronto, en Ontario. Rob est en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, aux iles Caiman et a Toronto. Il a occupe multiples postes-cadres dans l’industrie, notamment celui de directeur financier dans les secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.
Cela compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit de multiples articles. Cela sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a comprendre et aide ses clients a prendre les meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.
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